Conditions générales de vente - Dipsao
Préambule
C’est sûr, en général, elles sont rébarbatives. En général, elles sont illisibles. Et, en général, personne ne les lit. Et pourtant, les conditions générales de vente sont à la base d’un contrat clair et équitable.
Tâchons donc, puisqu’il faut en passer par là et que les bons comptes font les bons amis, d’être précis et le plus clair possible, pour que notre partenariat soit fondé sur de bonnes bases. Mais seules la confiance mutuelle et l’intelligence (dans le respect de la législation) nous mettront à l’abri des erreurs éventuelles et nous permettront d’avancer. « Ama et fac quod vis », disait saint Augustin, c’est-à-dire « Aime et fais ce que tu veux ».
Tentons du coup (et pourquoi pas ?) de les rendre plus engageantes et plus agréables à lire. Un peu comme une discussion entre futurs partenaires prêts à se serrer la main avec confiance, complicité et enthousiasme.
Présentation et généralités
Jemeformeautrement est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi au 5, rue du Chant-des-Oiseaux, 78360 Montesson.
Dipsao conçoit, propose et dispense un entraînement en ligne, un contenu pédagogique et des ateliers ouverts à tout public après souscription d’un abonnement. Des formations en entreprise (en inter et en intra) peuvent aussi être dispensées en présentiel, à distance ou en conjuguant les deux formules.
Nous mettons aussi notre savoir-faire à votre service pour évaluer vos besoins et vous conseiller. Tout est fait pour nourrir votre fin faim de réussite !
Les présentes CGV s’appliquent pour l’offre de services proposée en ligne par Dipsao. Les formations, quant à elles, sont régies par une convention établie entre le client et Dipsao indiquant les CGV et définissant toutes les modalités (pratiques, pédagogiques, financières et juridiques), conformément à la législation en vigueur.
Sauf convention contraire, toute commande implique votre acceptation des conditions générales de vente exposées ici.
Dipsao et la formation en ligne
Dipsao propose en ligne des modules dédiés à la formation personnelle.
Ces modules sont accessibles pour une petite part aux visiteurs anonymes du site de façon gratuite, et dans leur intégralité à ceux qui souscrivent un abonnement payant. Parmi ces modules, l'entraînement en ligne, les cours, l'anthologie ainsi que d’autres propositions existantes ou à venir dont la liste n’est pas figée.
Dipsao propose aussi, en marge de cet entraînement à distance, aux formateurs et aux professeurs qui le désirent, un auxiliaire pédagogique (le module Synergie), support technique pour faire travailler leurs stagiaires ou leurs élèves et évaluer leurs compétences dans certaines matières.
Il s’agit d’une offre spécifique qui, en s’appuyant sur la base de données existante, permet au formateur d’inscrire ses stagiaires par groupe, ou au professeur ses élèves par classe, de leur proposer des tests, de suivre leur progression et de les évaluer. Cette offre ne peut être souscrite que par un organisme de formation, un formateur, un chef d’établissement ou un professeur grâce à la signature d’une convention particulière avec Dipsao.
Aspects techniques et pratiques
Pour accéder à l’entraînement libre en ligne, l’abonné à jour de sa cotisation dispose d’un code qui lui assure un accès libre aux offres proposées par Dipsao conformément à la formule souscrite. Ce code est strictement personnel et confidentiel et ne peut être utilisé par une tierce personne.
En échange, Dipsao s’engage à faire tous ses efforts pour que la plateforme fonctionne au mieux, dans les limites de sa responsabilité, le bon fonctionnement d’Internet n’étant pas de son ressort.
En cas de panne ou de dysfonctionnement lié à une maintenance corrective ou modificative de ses services, Dipsao s’engage à tout faire pour y remédier dans les meilleurs délais. En cas d’arrêt de fonctionnement de la plateforme de plus d’une semaine, la durée d’utilisation du client sera prolongée d’autant.
En cas de force majeure, ou d’événements fortuits dont le contrôle nous échapperait (maladie grave, accident, grève, désastre, catastrophe, hécatombe, retour à l’âge de pierre ou autre réjouissante perspective), Dipsao ne pourra être tenu pour responsable.
Propriété intellectuelle et responsabilité
Le contenu des cours et les exercices qui sont proposés sur le site sont la propriété de Dipsao.
Nos clients ont le droit d’utiliser nos services pour eux-mêmes et ne peuvent en aucun cas, sauf convention contraire, se les approprier ou les céder à d’autres.
Vous vous engagez, bien sûr, à respecter nos droits et notre travail, suivant le code de la propriété intellectuelle. A ce titre, nous vous renvoyons aux articles L. 122-4 et L335-2.
Le contenu des cours et des exercices n’est pas figé. Il est amené à évoluer en permanence.
En ce qui concerne l’anthologie et les exercices, Dipsao ne peut être tenu pour responsable des propos ou des pensées exprimés par les auteurs des textes ou des phrases proposés. En tant qu’organisme de formation en langue, en communication et en culture générale, Dipsao propose à ses membres, dans un esprit d’ouverture culturelle, de liberté et de recherche, des opinions d'auteurs variées voire contradictoires, tant dans le domaine culturel que politique ou religieux, qu’ils appartiennent au patrimoine français et européen ou participent à la construction d’une pensée contemporaine plus ouverte sur le monde, le tout dans le respect de la législation concernant le respect des droits d’auteur.
Dipsao ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’usage que feront les utilisateurs des textes proposés.
Confidentialité et protection des données
Dipsao prévient ses utilisateurs que des données personnelles sont récoltées et traitées pour la connexion ainsi que pour la réalisation et le suivi de la formation.
Quant à nous, nous en ferons bon usage le temps qu’il faudra pour le suivi de la formation, et pas plus.
Chacun des utilisateurs dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification de ces données le concernant. Il lui suffit de nous adresser une demande en ligne.
Dans le cadre du module Synergie, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le professeurou formateur devra informer les utilisateurs dont il est responsable que nous rassemblons des données personnelles pour réaliser et suivre la formation.
Bien sûr, nous nous engageons, au même titre que vous, à respecter la confidentialité des informations que nous échangerons, qu’elles soient financières, techniques ou commerciales. Néanmoins, vous acceptez que nous mentionnions notre partenariat pour soutenir des campagnes de communication ou en cas de nécessités légales, réglementaires ou comptables.
Chacun de vos élèves dispose du même droit d’accès, de modification et de rectification de ces données le concernant mentionné ci-dessus.
Conditions financières
L’abonnement est soumis à des conditions financières. Son prix et sa durée dépendent de la formule choisie.
Le paiement se fait en une fois, à l’inscription, par chèque à l’ordre de Dipsao ou tout autre moyen légal. L’inscription est en attente tant que le règlement n’est pas effectif. La durée de l’abonnement débute dès l’encaissement du montant exigé. Tous les prix sont indiqués en euros, hors taxes.
Litiges éventuels
Envoi
Ces conditions générales de vente peuvent évoluer avec le temps, s’améliorer, se compléter… En cas de changement, ce sont les conditions générales que vous avez acceptées à la date de l’inscription qui s’appliquent
Nous espérons qu’elles seront toujours le support honnête d’une collaboration fructueuse, amicale et souriante.
Merci.